Sous-traitants
01 Introduction
Cette page liste les sous-traitants ultérieurs auxquels Beaver fait appel pour fournir et exploiter le Service.
Elle est référencée par l'article 14 des Conditions Générales et par l'article 4 de l'Annexe 1 (DPA). Elle ne se substitue pas à ces documents : les obligations contractuelles, durées de conservation et garanties applicables y sont définies.
02 Liste des sous-traitants
| Sous-traitant | Rôle / Service rendu | Catégories de données | Localisation | Lien |
|---|---|---|---|---|
| Scaleway SAS | Hébergement (serveurs, base de données, stockage objet) et envoi des emails du Service | Toutes les Données du Service | France (UE) | Politique |
| Cloudflare, Inc. | DNS, protection applicative et accès réseau à l'infrastructure | Métadonnées de connexion (adresse IP, user-agent) | États-Unis (DPF) | Politique |
| Google LLC | Authentification OAuth et API Workspace Directory | Email, nom, ID Google, appartenance aux groupes | États-Unis (DPF) | Politique |
| Microsoft Corporation | Authentification OAuth (Entra ID) | Email, nom, ID Microsoft | États-Unis (DPF) | Politique |
| Functional Software, Inc. (Sentry) | Supervision des erreurs applicatives | Données techniques uniquement : identifiants de compte et d'extension, chemins d'appel. Collecte de données personnelles désactivée. | Allemagne (UE) | Politique |
| Slack Technologies Limited | Notifications du Service (installation de malware, entrée en risque critique) | Nom du poste, extension concernée, niveau de risque | Irlande (UE), CCT hors UE | Politique |
| HubSpot, Inc. | CRM, prise de rendez-vous (démo) | Email, nom, entreprise, échanges commerciaux | UE (instance eu1) | Politique |
| Anthropic PBC | Assistance au développement et à l'exploitation du Service, avec accès en lecture aux bases de production | Potentiellement toutes les Données du Service | États-Unis (CCT) | Politique |
DPF : Data Privacy Framework UE–États-Unis. CCT : Clauses Contractuelles Types (Module 2). UE : Union européenne. Les transferts hors UE sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD.
Outils hors périmètre
Les outils suivants ne traitent pas les Données du Service et ne figurent donc pas dans la liste ci-dessus. Ils traitent des données pour lesquelles Beaver est responsable de traitement — relation commerciale et échanges avec vos interlocuteurs — et relèvent de notre politique de confidentialité : Google Workspace (messagerie et documents), Fathom (compte rendu des rendez-vous), Allo (téléphonie), Apollo (prospection), Crisp (chat du site) et Cloudflare Web Analytics (mesure d'audience du site, sans cookie, voir le § 10 de la politique de confidentialité).
03 Notifications de mise à jour
Toute modification de la liste des sous-traitants (ajout, remplacement ou suppression) est notifiée paremail à l'adresse de facturation du Client, quinze (15) jours avant sa prise d'effet.
Pendant ce délai, le Client peut s'opposer pour motif légitime. À défaut d'accord entre les Parties, le Client peut résilier le Service pour ce motif sans pénalité, conformément à l'article 14 des CGV.
Le Prestataire impose à chaque sous-traitant ultérieur des obligations contractuelles de sécurité et de confidentialité au moins équivalentes à celles prévues au DPA, et demeure responsable du respect de ces obligations.
04 Contact
Pour toute question relative à cette liste ou au traitement des Données à caractère personnel :privacy@beaverbrowser.com.